CONSEIL MUNICIPAL 06/09/2022

 LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA LE :

Mardi 06 SEPTEMBRE 2022 à 19h30

EN SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL A L’ANNEXE

 

LE PUBLIC EST AUTORISÉ À ASSISTER AU CONSEIL MUNICIPAL EN RESPECTANT LES CONSIGNES
ET LES GESTES BARRIÈRES – LE PORT DU MASQUE EST CONSEILLÉ.

 

ORDRE DU JOUR :

  • INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE À LA DÉMISSION DE MADAME ANNETTE LECLERC.

 

  • MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES

 

  • ADHÉSION DE LA COMMUNE DE COLOMBELLES AU SDEC ENERGIE

 

  • ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE CREATION D’UNE RESERVE NATURELLE NATIONALE DES FALAISES JURASSIQUES DU CALVADOS

 

  • ADMISSION DES CREANCES EN NON-VALEUR

 

  • RAPPORT D’ACTIVITE DE C2N EXERCICE 2021

 

  • PROJET DE RECONSTRUCTION DE L’EHPAD INERCOMMUNAL DE DOUVRES LA DELIVRANDE – GARANTIE D’EMPRUNT

 

  • TARIFS COLOS APPRENANTES
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